Lévignac-sur-Save

Petites histoires d'Histoire... locale

 


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                             Introduction

Lévignac est trop souvent et trop facilement rattaché à la famille du Barry. Il y a pourtant bien d'autres "sujets" (dans les deux sens du terme) qui valent plus qu'un regard.

Le but de cette partie n?est pas l?étude dans le détail des cadastres de Lévignac-sur-Save mais l?utilisation de ces supports pour illustrer certaines transformations géographiques et humaines dans un village comme Lévignac. Tel le palimpseste qui est ce document écrit, effacé puis réutilisé.

Nous avons exploité dans un premier temps des documents tous accessibles sur la toile numérique : les « muanciers » répertoriant les transferts de propriétés, les registres paroissiaux et les registres de délibérations des archives municipales et départementales de même que d?autres documents telles les archives de l?Ordre des Chevaliers de Malte. Tous ces documents sont maintenant consultables « en ligne » c?est-à-dire qu?ils ont presque tous été numérisés et sont accessibles sur le site des archives départementales de la Haute Garonne : http://www.archives.cg31.fr/.
Un cadastre est un répertoire recensant les biens immobiliers (qui ne peuvent être déplacés) ou fonciers (relatifs à un fonds de terre). Dans notre société, il permet de connaître la valeur locative cadastrale qui est, en France, l'une des bases servant à l'établissement des taxes perçues au profit des collectivités territoriales : taxe d'habitation, contribution économique territoriale, taxe foncière sur les propriétés bâties ou non-bâties.

Le cadastre napoléonien ou ancien cadastre est un cadastre parcellaire unique et centralisé, institué en France en 1807 afin d'imposer équitablement les citoyens.

La Révolution a permis cette équipartition de l'impôt foncier grâce à l'unification des poids et des mesures et par l'obtention d'un cadastre exact et uniforme sur tout le territoire français.

Les États généraux de 1789 avaient demandé l'établissement du cadastre dans tout le Royaume. De nombreux essais avaient néanmoins été effectués avant 1790, mais le cadastre général de la France n'existait pas lorsque l'Assemblée Constituante fit de la contribution foncière la base de son système fiscal. Les bases juridiques de ce cadastre furent définies par les lois d'août et septembre 1791, prévoyant de lever des plans de masse présentant la circonscription de la commune et sa division en sections, elles-mêmes divisées en parcelles qui composaient le territoire de chaque commune.

Sous l'ancien régime des mesures propres à chaque province étaient utilisées dans les cadastres qui existaient, toujours dans l'idée d'enregistrer la richesse et donc pour déterminer les impôts de chacun. Avant le cadastre, on parlera de plans terriers ou de « compoix ». Le compoix d'une communauté contient, sous le nom de chaque propriétaire et par articles séparés, la description de toutes les possessions, leur contenance, leurs voisinages, leur nature, leur qualité et leur estimation. Cette estimation est nommée "allivrement".
 



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